Jean-Jacques Jammet


De: Jammet (Jean-Jacques)
directeur général
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
e) Représentants de la Caisse nationale du régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès des non-salariés de l'industrie et du commerce
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Jammet (Jean-Jacques)
directeur général
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Représentants de la Caisse nationale de l'organisation autonome d'assurance vieillesse, invalidité, décès des travailleurs non salariés de l'industrie et du commerce (ORGANIC)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Jammet (Jean-Jacques)
directeur général
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
e) Représentants de la Caisse nationale du régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès des non-salariés de l'industrie et du commerce
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Jammet (Jean-Jacques)
directeur général
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3o Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse nationale de l'organisation autonome d'assurance vieillesse, invalidité, décès des travailleurs non salariés de l'industrie et du commerce (ORGANIC)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Jammet (Jean-Jacques)
directeur général
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
e) Représentants de la Caisse nationale du régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès des non-salariés de l'industrie et du commerce
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Jammet (Jean-Jacques)
directeur général
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants de la Caisse nationale du régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès des non-salariés de l'industrie et du commerce (Organic)
Titulaire
Remplace:M. Soutou (Pierre)
Groupe:
nomination
25 Octobre 199425/10/1994
De: Jean-Jacques Jammet
directeur général
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
e) Représentants de la Caisse nationale du régime d'assurance vieillesse-invalidité-décès des non-salariés de l'industrie et du commerce
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Juin 199430/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.